Réutilisation d’images

Toute reproduction, qu’elle soit effectuée par des moyens personnels ou fournie par les Archives d'Alsace, est encadrée par l’acception des conditions de réutilisation. Depuis janvier 2022, la Collectivité européenne d’Alsace a fait le choix d’une réutilisation gratuite et a choisi le modèle de la licence Etalab 2.0.

Si vous ne disposez pas des reproductions des documents qui vous intéressent et souhaitez que les Archives vous les fournissent, nous vous invitons à remplir le formulaire ci-dessous. Les tarifs de reproduction des documents sont disponibles en ligne.

La licence n’est valide qu’après signature par les deux parties (demandeur et Archives d'Alsace).

Champ obligatoire

Merci d'indiquer précisément les cotes des documents et de fournir leur description sommaire (type de document, sujet, date)

Cocher si avec fourniture d'images par les Archives

Support souhaité

Obligatoire - Après avoir coché une ou plusieurs cases, veuillez expliciter le détail de votre demande dans les champs suivants.

Veuillez indiquer précisément : auteur, titre (de l'ouvrage ou de la revue), nombre de pages, date de parution, éditeur, type de diffusion (gratuite ou payante), tirage, mode d'insertion des images (dans le texte, pleine page intérieure, 1re ou dernière de couverture)

Veuillez indiquer précisément : adresse du site, format des images, mode d'accès aux images (accès gratuit tout public, accès retreint aux membres du site après inscription gratuite, accès restreint aux membres du site après inscription payante, accès payant tous publics), téléchargement possible (oui/non).

Veuillez indiquer précisément : intitulé, concepteur(s), lieu, dates, type d'accès (entrée gratuite tous publics, entrée restreinte -aux membres d'une association par exemple-, entrée payante, autre)

Délai de réponse

Une réponse sous sera envoyée dans un délai de 15 jours environ.

Mentions légales

Les informations recueillies font l’objet d’un traitement informatique destiné à recueillir et traiter vos signalements en cas de dysfonctionnement du portail de communication ou pour suggérer des améliorations.

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Vous pouvez exercer vos droits en vous adressant aux services de la communication interne des Départements du Haut-Rhin ou du Bas-Rhin ou aux Délégués à la Protection des Données à l’adresse suivante : dpd@haut-rhin.fr ou dpo@bas-rhin.fr.

Vous disposez enfin du droit d’introduire une réclamation auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (www.cnil.fr).

Contacts

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6 rue Philippe Dollinger
F-67100 Strasbourg

et

3 rue Fleischhauer
F-68000 Colmar


France
60 37 60 96 3 33+
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