Mener une recherche dans les documents cadastraux.

Créé par Napoléon par la loi du 15 septembre 1807, le cadastre est un document fiscal très souvent consulté aux Archives d'Alsace.

Souvent détourné de son objectif initial, le cadastre est utilisé pour reconstituer l'histoire d’une maison ou d’un terrain.

FRAD068_03P_0335_Plan géométrique du village de la commune de Muntzenheim

Le Cadastre est conservé en sous-série 3 P. Son instrument de recherche s'articule autour des deux grands ensembles constituant ce fonds : la documentation cadastrale et les opérations cadastrales.

La documentation cadastrale se répartit entre les plans et les registres. L'entrée se fait au nom de la commune puis par période : cadastre napoléonien et cadastre rénové d'Alsace-Moselle. Au sein de chaque division chronologique, l'internaute trouvera ensuite les plans puis les registres de cette période.

Les plans napoléoniens conservés aux Archives d’Alsace ont été numérisés de la façon suivante :

- Communes bas-rhinoises : tous les plans napoléoniens ont été numérisés (sous réserve que leur état matériel le permette). Ce corpus représente 6948 plans, couvrant la période 1807 à 1868.

- Communes haut-rhinoises : la planche « village » et le tableau d’assemblage ont été numérisés

Les instruments de recherche dans les fonds cadastraux sont accessibles en ligne :

- Fonds conservé à Strasbourg : https://archives.bas-rhin.fr/detail-document/LIGEO-1462302

- Fonds conservé à Colmar : https://archives68.alsace.eu/ark:/46858/vtn3wh982x7c

 

Pour faciliter les recherches, les Archives d’Alsace proposent également un guide méthodologique. Le chercheur y trouvera une présentation historique du cadastre et des rénovations successives qu’il a subies.