Numérisation fonds Colmar

Retour

Une partie du fonds d'archives de Colmar est temporairement conservée à Strasbourg.

Les archives concernées sont les suivantes :

  • les séries anciennes (A à H) ;
  • les archives hospitalières déposées (série H-dépôt) ;
  • une partie des archives privées, dont la liste est disponible en bas de page.

De façon exceptionnelle, les lecteurs peuvent demander la numérisation de documents transférés à Strasbourg. Cette demande est limitée à 1 document par lecteur et par semaine. Un document correspond à une cote d'archive. La numérisation est réalisée gratuitement, au format JPEG.

Edit du Roi portant création des assemblées provinciales Fonds Colmar, cotes A/440 et COL/A440. © Isabelle Gérard - Archives départementales du Bas-Rhin

La gratuité ne concerne que le fonds de Colmar temporairement conservé à Strasbourg. Les autres demandes restent soumises aux tarifs actuellement en vigueur et accessibles en ligne .

Pour effectuer votre demande, nous vous remercions de remplir le formulaire ci-dessous.

Les images vous seront envoyées par courriel ou par un lien de téléchargement si leur poids ne permet pas un envoi par messagerie.

Les informations personnelles recueillies dans ce formulaire sont indispensables au traitement de votre demande : elles ne sont conservées que le temps de la traiter, pour nous permettre de vous apporter une réponse sous forme électronique. Aucune donnée personnelle transmise aux Archives d'Alsace n'est communiquée à des tiers, pour quelque raison que ce soit, sans l’accord exprès de l’intéressé.

N.B. : certains fonds de la série J ne disposent pas d'instrument de recherche, ce qui ne permet pas d'identifier les documents. Le transfert, voire la consultation, ne sera donc pas possible. Ces documents figurent sur la page 11 de la liste disponible en bas de page.

 

 

Merci de préciser les cotes des documents que vous souhaitez réutiliser ainsi que le contexte de votre demande (publication, exposition, diffusion sur internet…).

 

Mentions légales


Les informations recueillies font l’objet d’un traitement informatique destiné à recueillir et traiter vos signalements en cas de dysfonctionnement du portail de communication ou pour suggérer des améliorations.

En l’absence du renseignement des informations obligatoires nous ne pourrons pas donner suite aux signalement que vous effectuerez.

Ces données sont réceptionnées par les services de la communication interne de la Collectivité européenne d'Alsace avant d’être transférée à la Direction des systèmes d’information de la Collectivité européenne d'Alsace.

Vos données sont conservées jusqu’à 1 an avant d’être archivées.

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978, vous bénéficiez d’un droit d’accès, de rectification ou d’effacement, ainsi qu’un droit de limitation au traitement des données qui vous concernent. Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement de vos données et donner des directives relatives à la conservation, à l’effacement et à la communication de vos données après votre décès.

Vous pouvez exercer vos droits en vous adressant aux services de la communication interne à l’adresse suivante : dpo@alsace.eu.

Vous disposez enfin du droit d’introduire une réclamation auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (www.cnil.fr).