
Publié le 13 mars 2025
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13 MARS 2025
Série K : Lois, ordonnances, arrêtés (1800-1870)
- 1K Bulletin des lois et Moniteur des communes
- 2K Moniteur puis Journal officiel
- 3K Recueil des actes administratifs de la préfecture
- 4K Arrêtés du préfet
- 5K Conseil de préfecture
5 FÉVRIER 2025

Archives du Haut-Rhin, série P (Finances, cadastre, postes, forêts. 1800-1870) :
- Sous-série 1 P : Trésor public et comptabilité générale
- Sous-série 2 P : Contributions directes
- Sous-série 3 P : Cadastre
- Sous-série 4 P : Contributions indirectes
- Sous-série 5 P : Douanes
- Sous-série 6 P : Postes et télégraphe
- Sous-série 7 P : Eaux et forêts.
31 JANVIER 2025

Archives du Bas-Rhin série 2Q (Domaines 1800-1870) :
Cette sous-série concerne le domaine public et le domaine de l'Etat.
- Le domaine public comprend les moyen de circulation, les fortifications, les édifices religieux dépendant de l'Etat.
- Le domaine de l'Etat est composé des immeubles provenant des anciens biens de la Couronne, du clergé et des fondations séquestrées lors de la Révolution ; des biens vacants provenant de successions en déshérence ; des acquisitions aliénation ou échanges d'immeuble postérieurement à la Révolution
Bonne consultation !
25 NOVEMBRE 2024

Archives du Haut-Rhin, série S (Travaux publics et transports, 1800-1870) :
- Sous-série 1 S : Ponts et chaussées
- Sous-série 2 S : Grande voirie, circulation, transports
- Sous-série 3 S : Navigation intérieure
- Sous-série 5 S : Chemins de fer
- Sous-série 7 S : Service hydraulique, syndicats
- Sous-série 8 S : Mines et métallurgie.
Bonne consultation !