Nouveaux inventaires en ligne

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Publié le 13 mars 2025

Suivez sur cette page les derniers inventaires disponibles en ligne.

13 MARS 2025

Série K : Lois, ordonnances, arrêtés (1800-1870)
  • 1K Bulletin des lois et Moniteur des communes
  • 2K Moniteur puis Journal officiel
  • 3K Recueil des actes administratifs de la préfecture
  • 4K Arrêtés du préfet
  • 5K Conseil de préfecture

5 FÉVRIER 2025

Archives du Haut-Rhin, série P (Finances, cadastre, postes, forêts. 1800-1870) :

  • Sous-série 1 P : Trésor public et comptabilité générale
  • Sous-série 2 P : Contributions directes
  •  Sous-série 3 P : Cadastre
  • Sous-série 4 P : Contributions indirectes
  • Sous-série 5 P : Douanes
  • Sous-série 6 P : Postes et télégraphe
  • Sous-série 7 P : Eaux et forêts. 

31 JANVIER 2025

Archives du Bas-Rhin  série 2Q (Domaines 1800-1870) :

Cette sous-série concerne le domaine public et le domaine de l'Etat.

  • Le domaine public comprend les moyen de circulation, les fortifications, les édifices religieux dépendant de l'Etat.
  • Le domaine de l'Etat est composé des immeubles provenant des anciens biens de la Couronne, du clergé et des fondations séquestrées lors de la Révolution ; des biens vacants provenant de successions en déshérence ; des acquisitions aliénation ou échanges d'immeuble postérieurement à la Révolution

Bonne consultation ! 

25 NOVEMBRE 2024

Archives du Haut-Rhin, série S (Travaux publics et transports, 1800-1870) :

-        Sous-série 1 S : Ponts et chaussées

-        Sous-série 2 S : Grande voirie, circulation, transports

-        Sous-série 3 S : Navigation intérieure

-        Sous-série 5 S : Chemins de fer

-        Sous-série 7 S : Service hydraulique, syndicats

-        Sous-série 8 S : Mines et métallurgie.

Bonne consultation !