Foire aux questions des Archives d'Alsace
Foire aux questions des Archives d'Alsace
Qui peut consulter les archives ?
L’accès aux archives est gratuit et ouvert à tous, après inscription préalable à l’accueil sur présentation d’une pièce d’identité.
Pour plus d’informations : consultez le Règlement de la salle de lecture et la rubrique "Venir" dédiée à l' accueil du public .
Que dois-je prévoir pour venir aux Archives
- Une pièce d’identité avec photographie pour une première inscription et pour tout renouvellement, annuel.
- Les pieds et les scanner à main ne sont pas autorisés. Un statif et des lumières sont disponibles en salle de lecture.
Est-il possible de demander une photocopie d’un document ?
Les chercheurs qui le désirent ont la possibilité d'obtenir en salle de lecture des photocopies des documents sur papier, non reliés, inférieurs au format A3, à condition que l'opération ne présente pas de risque pour la conservation de l'original et sous réserve du paiement des frais de reproduction. Il est aussi possible d’imprimer des copies d’actes et documents numérisés, mis à disposition du public et consultables depuis les ordinateurs de la salle de lecture.
Pour toute autre reproduction, les lecteurs sont invités à contacter les Archives d'alsace, qui étudient les demandes au cas par cas. Sont pris en compte l’état des documents concernés, le nombre de reproductions souhaitées et les moyens techniques à mettre en œuvre. La reproduction d’un document ne constitue pas une obligation pour les Archives d'Alsace, sauf dans les cas énumérés par les lois et règlements en vigueur, et notamment pour établir la preuve d’un droit. Elle est alors réalisée sur présentation d’un justificatif et après paiement des frais de fourniture.
Puis-je avoir accès à l’original des documents numérisés ou microfilmés ?
Pour les documents encore soumis à des délais de non-communicabilité, la consultation par dérogation est prévue par le Code du Patrimoine, dans la mesure où le motif de cette consultation ne porte pas atteinte aux intérêts protégés par la loi (articles L. 213-3 et L. 213-4).
Le lecteur qui souhaite faire une demande de dérogation de consultation doit adresser le formulaire adéquat dûment complété et signé, par courrier postal aux Archives d'Alsace.
Pour plus d'informations concernant les conditions de communicabilité et les demandes de dérogation, consulter la rubrique : Conditions de communicabilité
Est-il possible de photographier soi-même un document ?
Les lecteurs sont autorisés à réaliser leurs propres photographies en salle de lecture, sans flash. Les pieds et les scanners à main ne sont pas autorisés. Un statif de reproduction et un éclairage sont mis à leur disposition. Les reproductions sont autorisées si l'état matériel du document le permet.
Puis-je emprunter des ouvrages de la bibliothèque ?
Les ouvrages de la bibliothèque des Archives départementales du Bas-Rhin ne sont, de la même manière que les documents d'archives originaux, consultables qu'en salle de lecture.
