Avant la Révolution française, l’Alsace forme une mosaïque complexe de seigneuries ecclésiastiques (évêque de Strasbourg, abbé de Murbach, chevaliers de l’Ordre de Saint-Jean…), laïques (familles de Fleckenstein, de Ribeaupierre…), ou encore urbaines (Strasbourg, Colmar…).
Le pouvoir seigneurial est souvent, à cette époque, fondé sur des droits spatialement éparpillés : les seigneuries sont rarement d’un seul tenant et certains villages sont possédés par plusieurs seigneurs, ce qui crée un lacis souvent inextricable de divisions territoriales. A cette mosaïque féodale se superpose un découpage administratif et juridictionnel du territoire à peine moins complexe, celui des bailliages, sous l’autorité de Vogt (baillis) qui exercent localement, au nom de leur seigneur, les fonctions financières et judiciaires. En Basse-Alsace, on n’en compte pas moins d’une trentaine avant 1789.
Le rattachement de la province au royaume de France, en 1648, n’entame que partiellement l’autonomie des princes et seigneurs alsaciens ; malgré les efforts engagés par la Couronne de France, l’émiettement territorial perdure donc jusqu’à la Révolution française.
Le pouvoir révolutionnaire, en confisquant les domaines des princes et en créant les départements (1790), permet ce que la monarchie française n’avait pu réaliser : un cadre homogène et rationnel pour le territoire.
Au XXe siècle, les réformes successives de l’organisation territoriale et la décentralisation ont néanmoins créé un nouveau « millefeuille ». Les mutations de la société contemporaine incitent, plus que jamais, les pouvoirs publics à repenser les lignes institutionnelles et territoriales afin de donner un sens à des territoires de proximité, tout en maintenant une cohérence administrative.
Pour fixer ces nouveaux repères, le recours à la carte reste, aujourd’hui comme par le passé, une nécessité.
En guise d'introduction
La province d’Alsace au début du XVIIIe siècle : frontière et mosaïque seigneuriale.
La province d’Alsace au début du XVIIIe siècle : frontière et mosaïque seigneuriale. Auteur : Boehler (Jean-Michel), Une société rurale en milieu rhénan. La paysannerie de la plaine d'Alsace (1648-1789), Strasbourg : Presses universitaires, 1994, t. I, p. 132. Infographie : Université de Haute-Alsace, Droux (Jean-Philippe), pour l’Atlas historique d’Alsace. Directeur de publication : Kammerer (Odile), www.atlas.historique.alsace.uha.fr
Carte des bailliages ou juridictions assimilées ayant formé unité, en Alsace, pour l’élection des représentants des trois ordres aux Etats généraux de 1789, non datée
ADBR 1 Fi 12 /5. - La matérialisation des districts de l’assemblée provinciale, institution créée, en Alsace comme dans le reste du royaume, en1787, peut être lue comme une première tentative de simplifier la mosaïque territoriale. L’assemblée provinciale est chargée de la répartition et de la levée des impôts, mais aussi des travaux publics (routes et canaux) et de la politique économique. Elle se superpose néanmoins aux strates politiques et seigneuriales existantes. Si elle ne fonctionne que durant deux ans, elle préfigure bien le découpage départemental ; elle est supprimée par décret de l'Assemblée nationale du 22 décembre 1789, qui fixe le principe d'une division uniforme du royaume en départements – dont le nombre exact (83) est établi par décret du 15 janvier 1790.
La carte de Cassini : vers une couverture totale du territoire
La carte du royaume de France imprimée en 180 feuilles entre 1756 et 1815, dite « carte de Cassini », est le premier levé cartographique par triangulation de l’ensemble du territoire français à une échelle uniforme (1/86 400). Par son procédé, son étendue, sa précision et son mode de diffusion, elle constitue une véritable innovation et s’inscrit dans l’esprit des Lumières. Sa réalisation donne aussi lieu à la première grande enquête toponymique nationale.
Le projet est initié par une dynastie de cartographes, les Cassini, dès la fin du XVIIe siècle. Encouragée par Colbert, conscient de la nécessité de disposer de cartes exactes pour aménager et administrer le territoire, l’entreprise est placée sous les auspices de l’Académie des Sciences à partir de 1700.
Le projet, d’une ampleur inégalée, peine à progresser, jusqu’à ce qu’en 1746 César-François Cassini de Thury, dit Cassini III, convainque Louis XV d’établir et de publier une « carte générale et particulière » du royaume, à échelle suffisamment grande pour y placer localités, cours d’eau, routes et chemins. Dans un règne agité par les guerres, le projet prend une dimension stratégique, quoique les militaires soient partagés sur la réalisation et la diffusion d’une carte susceptible de livrer des informations sensibles sur la défense du territoire.
La première feuille, celle de Paris, est publiée en 1756, année où le roi retire sa mission à Cassini, le contraignant à fonder une société pour financer son projet. La nationalisation de la carte au profit du Dépôt de la Guerre, en 1793, permet de la mener à son terme, en 1815.
La carte des Cassini constitue, dans l’histoire des cartes générales de la France, l’unique parenthèse civile jusqu’à la création de l’Institut géographique national, qui remplace le Service géographique de l’Armée, lui-même successeur du Dépôt de la Guerre, en 1940.
La carte de Cassini
Carte n°161, feuille 74 [Wissembourg – Landau–Bitche], XVIIIe siècle
ADBR 1 D /PLAN 5. - La carte de Cassini est précieuse pour la connaissance de l’occupation démographique du territoire dans la seconde moitié du XVIIIe siècle. Le recours à un système de symboles précis, ainsi qu’une toponymie rigoureusement établie par enquête locale, y contribuent. La carte s’attache aux limites de juridictions civiles ou religieuses, aux frontières administratives ou judiciaires, au bornage cadastral et militaire. En revanche, le rendu des reliefs par de simples dégradés de couleurs reste pauvre : il ne rend pas compte des altitudes et des variations du terrain. Cette lecture du paysage fut cependant longtemps préférée au système plus précis des courbes de niveau. Aux quatre coins sont portées les distances, en toises, à la méridienne et à la perpendiculaire de Paris.
Carte n°163, feuille 59 [Colmar-Sélestat], avec des ajouts manuscrits (carroyage – tracé de carreaux pour quadriller la carte – et délimitation de territoires), non datée, [XVIIIe siècle]
ADBR 1 D /PLAN 6. - La carte de Cassini a longtemps servi de modèle, voire de fond de carte, à des générations de géographes, comme le montrent les ajouts manuscrits sur cet exemplaire. Le relevé s’arrête aux frontières avec l’étranger, qui fait figure de terra incognita.
Le territoire quadrillé
L’abornement, ou bornage, a pour objet de déterminer et de matérialiser la ligne qui sépare deux terrains contigus (propriétés, bans, voire Etats). Les limites peuvent être naturelles (et souvent continues, comme un fossé), ou artificielles. Dans ce dernier cas, elles sont représentées sur le terrain par des bornes ou d’autres marques de limite, dont l’emplacement est déterminé par les arpenteurs.
Il ne faut pas confondre ces bornes, aujourd’hui presque disparues, avec les bornes milliaires, qui, héritées de la Rome antique, sont des bornes routières en pierre, généralement en forme de colonne, portant une inscription et destinées à marquer les distances sur les voies de circulation.
L'abornement ou bornage
Vue d’une forêt entre Phalsbourg et La Petite-Pierre, avec arbres-limites et bornes de grès, 1566
ADBR 3 B 811/24. - Les arbres-limites ne se substituent pas au bornage, mais le complètent, notamment dans les terrains accidentés ou quand l’écart entre les bornes est trop important. Pour les distinguer des autres arbres, un signe est généralement entaillé dans le tronc, à hauteur d’homme, au moyen d’un marteau forestier. Plus rarement, comme on peut le voir ici, on singularisait les arbres en entrelaçant leurs branches dès leur plus jeune âge.
Plan des limites entre Morsbronn et Woerth
ADBR E 2647/7 (fonds du comté de Hanau-Lichtenberg). - Avec la représentation des Bannsteine, les bornes délimitant les bans, 1699, 47 x 35 cm,
Plan des limites des finages de Cleebourg et de Soultz-sous-Forêts, avec dessin détaillé des faces des bornes armoriées, 1788
ADBR E 95/2. - Sur leurs côtés, les Bannscheide, bornes séparant deux bans, portent habituellement les marques propres aux communautés ou aux propriétaires des terres dont elles délimitent le territoire : blasons, initiales… On reconnaît ici le blason de Soultz-sous-Forêts, « de sinople aux trois fasces d'argent » (fond vert barré de trois bandes blanches horizontales).
Le cadastre : une couverture totale du territoire
Le cadastre, sorte « d’état civil » de la propriété foncière, est l’ensemble des plans et fichiers administratifs qui recensent les biens immobiliers situés dans chaque commune française, et en consignent la valeur afin de permettre une répartition équitable de l’impôt foncier.
Sous l'Ancien Régime, terriers et censiers constituent les ancêtres du cadastre. La contribution foncière repose alors sur le système d'imposition « par quotité », exigeant d'un territoire une somme globale (sans répartition sur les personnes). Les approximations sont fréquentes, aussi la revendication d'un outil exact et uniforme pour l’ensemble du territoire français se fait-elle de plus en plus forte dans la seconde moitié du XVIIIe siècle.
L’Assemblée constituante instaure donc un système reposant sur une contribution foncière calculée en fonction de la valeur de chaque propriété immobilière – qui devait refléter convenablement le patrimoine des contribuables, à une époque où l’on n’imaginait pas qu'ils puissent être soumis à l'obligation de déclarer le montant de leur patrimoine ou de leurs revenus. Elle ordonne, en 1791, la création d’un Bureau du cadastre, chargé de la levée de plans présentant, pour chaque commune, sa circonscription et sa division en sections, elles-mêmes divisées en parcelles.
Dans les années qui suivent, et jusque sous le Consulat, la mise en œuvre du projet rencontre des obstacles sans nombre : contestation des modalités d’établissement, pénurie de géomètres compétents, difficultés de financement, hétérogénéité des systèmes de mesure…
De ces flottements naît, en 1807, le cadastre parcellaire, qui consacre le principe d’une imposition « par répartition », tenant compte de la valeur locative de chaque parcelle et, donc, de ce qu’elle rapporte à son propriétaire.
Lors de l'établissement du cadastre, les parcelles de chaque commune sont arpentées, cartographiées et classées d'après la fertilité du sol. Le produit imposable à chacune d'elles est évalué. Les propriétés bâties et non bâties, ainsi que chaque propriétaire de parcelle, sont identifiés.
Après arpentage de toutes les parcelles composant le territoire national, le cadastre dit « napoléonien », manifestation de l’égalité civile et gage de la propriété individuelle, est achevé en 1850. Depuis lors, des campagnes de rénovation sont menées à intervalles réguliers, impliquant parfois une refonte totale, pour rendre compte de l’évolution du territoire (divisions de parcelles, remembrement rural ou modifications administratives).
« Les demi-mesures font toujours perdre du temps et de l'argent. Le seul moyen de sortir d'embarras est de faire procéder sur le champ au dénombrement général des terres, dans toutes les communes de l'Empire, avec arpentage et évaluation de chaque parcelle de propriété. Un bon cadastre parcellaire sera le complément de mon code [civil], en ce qui concerne la possession du sol. Il faut que les plans soient assez exacts et assez développés pour servir à fixer les limites de propriété et empêcher les procès ». - Lettre de Napoléon 1er à Nicolas-François Mollien, ministre du Trésor, juillet 1807.
Le cadastre
Publication des premiers résultats du cadastre
ADBR 5 K 83. - Les contribuables disposent d’un mois pour déposer une éventuelle contestation, placard vierge, [1819-1820]
Lampertsloch, tableau d’assemblage des sections, 1915
ADBR 5 K 83. - Le cadastre se compose, pour chaque commune, de trois ensembles de documents : tableau d’assemblage et plans parcellaires des sections, états de sections donnant la liste des propriétaires dans l’ordre des numéros de parcelles, enfin matrices cadastrales contenant les « comptes » de chacun des propriétaires sous la forme de feuillets numérotés, un par compte, décrivant la superficie, le type, la valeur et les mutations des parcelles détenues.
Niederschaeffolsheim, plan parcellaire de la section E, propriétés bâties, 1840
ADBR 3 P 79/15. - Sur ce plan, des traces de calcul et de révision témoignent de la « rénovation » (mise à jour), en continu, des documents cadastraux.
Lembach, plan parcellaire de la section E, propriétés non bâties, 1825
ADBR 3 P 382/36. - Bien que cette section représente des propriétés dites « non bâties », principalement composées de terrains agricoles, on distingue quelques constructions, en rose : il s’agit des bâtiments des censes de Neuhoff et Althoff.
Le département du Bas-Rhin
Le 22 décembre 1789, l'Assemblée constituante crée les départements, afin de remplacer les anciennes divisions administratives du royaume. Leur mise en place doit fournir un cadre homogène, tant pour la représentation nationale que pour l'administration du territoire.
La liste des départements et leurs limites est fixée par le décret du 26 février 1790, qui consacre le principe d’un accès au chef-lieu en une journée de distance et tient compte des frontières des anciennes provinces. C’est ainsi que sont respectées les limites historiques de l’Alsace, à l’intérieur desquelles on crée deux départements, le département de Strasbourg, ou du Bas-Rhin, et celui de Colmar, ou du Haut-Rhin, tous deux divisés en districts, eux-mêmes formés de cantons.
Au XIXe siècle, le département s’ancre dans le paysage institutionnel français, dont il constitue la trame jusqu’à nos jours. Mais sa taille finit par paraître peu adaptée à l’exercice de certaines actions publiques. Ainsi naissent, au niveau supra-départemental, les régions (qui accèdent au statut de collectivités locales en 1982), afin d’assurer, notamment, l’aménagement et la gestion des infrastructures de transport. Au niveau local apparaissent, encadrées par la loi, des structures intercommunales qui visent à remplir des missions d’intérêt public grâce à la mise en commun des moyens des municipalités adhérentes, ou bien encore des « pays », espaces cohérents destinés à l'étude et la réalisation de projets de développement.
En vertu de la libre administration des collectivités locales, affirmée par les lois de décentralisation de 1982 qui ont transféré l’exécutif départemental des préfets aux présidents des conseils généraux, certains départements, comme le Bas-Rhin, mettent en place des « territoires », pour répondre à des attentes locales spécifiques et rapprocher l’administration départementale du citoyen.
Le Bas-Rhin
Carte de la France divisée en 98 départements (détail), 1796
ADBR O /PLAN 1. - Le nombre de départements, initialement de 83, s’élève à 130 en 1811 avec les annexions territoriales de la République et de l'Empire, avant de tomber à 86 après la chute de l'empereur en 1815. Sur ce détail, figure notamment l’éphémère département du Mont-Terrible (1793-1800, chef-lieu : Porrentruy), dans l’actuel canton suisse du Jura. Le 31 mars 2011, Mayotte, collectivité d'outre-mer, devient le 101e département français.
Carte du département du Bas-Rhin fixé le 13 janvier 1790 par l’Assemblée nationale, extraite de l’Atlas national de France (feuille n°25), non datée
ADBR 1 Fi 12/55. - Le 13 janvier 1790, la Constituante décide la division de l'Alsace en deux départements, ayant pour chefs-lieux respectifs Strasbourg et Colmar. Les limites de l’ensemble des départements français sont fixées par un décret final, pris le 26 février 1790. A sa création, le département du Bas-Rhin est partagé en 4 districts (Benfeld, Haguenau, Strasbourg et Wissembourg), eux-mêmes divisés en 30 cantons.
Décret de la Convention nationale du 14 mars 1793 réunissant trente communes des bords du Rhin au département du Bas-Rhin
ADBR 1 L 733. - Les limites départementales initialement définies en 1790 sont rapidement modifiées. Certains districts sont remaniés, d’autres créés après le rattachement de communautés frontalières à la nouvelle République française. C’est le cas du district de Landau, en 1793, dont les communes forment le 5e district du Bas-Rhin (rattaché au Palatinat rhénan en vertu du deuxième traité de Paris en 1815).
Procès-verbal de démarcation et de division en districts et cantons du département du Bas-Rhin, et états des communautés composant le département (avec indication du district et du canton), 1791
ADBR 1 L 734. - Les districts sont supprimés en l’an III pour être remplacés par les arrondissements.
Carte du Bas-Rhin extraite du Dictionnaire géographique, historique & statistique du Haut & du Bas-Rhin, par Jacques Baquol, lithographie d’E. Simon à Strasbourg, 1849
ADBR 2 K /PLAN 11. - Le XIXe siècle voit la parution de cartes synthétiques par départements, présentant à la fois le territoire, les voies de communication et les informations administratives, mais aussi un résumé de leur histoire et de leurs activités économiques.
Plan du département du Bas-Rhin avec des notices statistiques et géographiques, planche n°66 de l’Atlas national illustré, par Victor Levasseur, ingénieur-géographie, gravure par Laguillermie et Rainaud, [1850]
ADBR 2 K / PLAN 27. - Des représentations symboliques des principaux secteurs économiques du département encadrent le plan (bière, tabac, armement…). Les bustes du général Kleber et de Peter Schoeffer (« associé de Gutenberg ») surplombent les notices statistiques et géographiques. La planche est extraite de l’Atlas national illustré des 86 départements et des possessions de la France, divisé par arrondissements, cantons et communes avec le tracé de toutes les routes, chemins de fer et canaux, dressé d'après les travaux du cadastre, du dépôt de la guerre et des ponts et chaussées.
Plan du redécoupage cantonal du Bas-Rhin, octobre 2013
Département du Bas-Rhin, Cabinet du Président. - La loi du 17 mai 2013 relative à l’élection des conseillers départementaux prévoit de réduire le nombre de cantons du Bas-Rhin de 44 à 23 à compter des élections cantonales du mois de mars 2015.
La carte d’état-major
Les insuffisances de la carte de Cassini (représentation approximative du relief, lacunes en matière de voies de communication) et l’impossibilité de sa refonte font émerger le besoin d’une nouvelle carte de France dès le début du XIXe siècle, tant pour des raisons militaires que d’administration civile.
La grande originalité de la carte topographique générale de la France au 80 000e, commencée sous la Restauration (en 1827) et dite « carte de l’état-major », réside dans son utilisation des travaux du cadastre. La détermination de points d’altitude grâce aux opérations de nivellement, la représentation du relief par un système de hachures et la figuration du réseau routier secondaire, en constituent les principales avancées.
L’entreprise est menée sous l’autorité du ministère de la Guerre par les ingénieurs-géographes intégrés en 1831 au corps d’état-major, dont la carte tire son nom. Les levés effectués sur le terrain, dans les communes sans cadastre ou avec un cadastre imparfait, sont achevés en 1866. La publication des 273 feuilles de la carte, chacune couvrant un territoire de 40 sur 64 km, se termine en 1880.
Le projet se poursuit au XXe siècle, mais le modèle initial subit d’importantes transformations. L’échelle passe au 1/50 000e, la couleur est introduite et les courbes de niveau se substituent aux hachures. Pendant la Première Guerre mondiale, le Service géographique des armées adopte la projection Lambert, une carte « conforme » (qui conserve localement les angles, donc les formes) étant nécessaire aux militaires pour la préparation des tirs de l’artillerie, ce que ne permettait pas la projection de Bonne jusqu’alors en usage.
} Voir la partie « artistes de la carte » : des instruments et des techniques graphiques de précision
Dans le même temps, l’armée délaisse une carte de plus en plus diffusée auprès du grand public par les éditeurs privés. La défaite de 1940 contraint le gouvernement, afin d’éviter la mainmise des autorités d’occupation sur un outil stratégique essentiel, à transformer le Service géographique des armées en un organisme civil, l’Institut géographique national, garant de la production, de l'entretien et de la diffusion de l'information géographique de référence en France.
La carte d'état-major
Feuille présentant la région de Sélestat, avec renseignements statistiques, échelle : 1/8 000e , extraite de la Carte topographique de la France levée par les officiers d’état-major et gravée au Dépôt général de la Guerre sous la direction du lieutenant général Pelet, Paris, 1838
ADBR 3 D /PLAN 2. - Les cartes militaires perdent progressivement de leur caractère secret, tout en conservant leur statut officiel. Révisée régulièrement, la carte d’état-major exerce une profonde influence culturelle : elle est utilisée couramment dans l’enseignement secondaire pour faire découvrir à l’élève son environnement local, sa « petite patrie ».
Carte d’état-major révisée, feuille n°71 présentant la région au sud-ouest de Strasbourg, échelle : 1/50 000e, 1895
ADBR 6 C /PLAN 9. - Le relief est figuré par des hachures et des points cotés, indiquant l'altitude en mètres par rapport au niveau de la mer. L'écartement et l'épaisseur des hachures sont normalisés pour rendre compte de l’inclinaison plus ou moins forte des pentes.
Carte d’état-major, feuille n° XXXVII-17 présentant la région de Sélestat, échelle : 1/ 50 000e, 1921 (tirage de 1924), couleur et carroyage kilométrique
ADBR 4 C /PLAN 16/1. - En 1924, cette feuille de la carte d’état-major est vendue deux francs cinquante. La multiplication des tirages permet d'abaisser le prix de vente et d’améliorer la diffusion de la carte.
Carte allemande d’état-major, feuille n° XXXVIII-16 présentant la région de Strasbourg, échelle : 1/50 000e, 1933, couleur et corroyage kilométrique
ADBR 8 C /PLAN 12. - Il s’agit ici d’une édition spéciale (Sonderausgabe), probablement non destinée à être diffusée auprès du grand public.
Carte secrète d’état-major de la région de Sainte-Marie-aux-Mines
ADBR 7 K /PLAN 3. - Editée par le Groupe des canevas de tir, état-major des Armées, échelle : 1/50 000e, mise à jour le 1er sept. 1918
