Si aucun formulaire spécifique ne convient pour votre demande, veuillez nous contacter par le formulaire de contact général ici-même.
Des formulaires de contact spécifiques sont à votre disposition. Vous pouvez ainsi effectuer :
- Une demande de réservation de documents
- Une demande de recherche par correspondance
- Une demande de reproduction d'archives
- Une demande de prêt d'exposition
- Un signalement d'un problème sur une image
Les informations personnelles recueillies dans ce formulaire sont indispensables au traitement de votre demande : elles ne sont conservées que le temps de la traiter, pour nous permettre de vous apporter une réponse sous forme électronique. Aucune donnée personnelle transmise aux Archives d'Alsace n'est communiquée à des tiers, pour quelque raison que ce soit, sans l’accord exprès de l’intéressé.
Une réponse vous sera adressée dans un délai de 15 jours.
Mentions légales
Les informations recueillies font l’objet d’un traitement informatique destiné à recueillir et traiter vos signalements en cas de dysfonctionnement du portail de communication ou pour suggérer des améliorations.
En l’absence du renseignement des informations obligatoires nous ne pourrons pas donner suite aux signalement que vous effectuerez.
Ces données sont réceptionnées par les services de la communication interne de la Collectivité européenne d'Alsace avant d’être transférée à la Direction des systèmes d’information de la Collectivité européenne d'Alsace.
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Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978, vous bénéficiez d’un droit d’accès, de rectification ou d’effacement, ainsi qu’un droit de limitation au traitement des données qui vous concernent. Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement de vos données et donner des directives relatives à la conservation, à l’effacement et à la communication de vos données après votre décès.
Vous pouvez exercer vos droits en vous adressant aux services de la communication interne à l’adresse suivante : dpo@alsace.eu.
Vous disposez enfin du droit d’introduire une réclamation auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (www.cnil.fr).
