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75 résultats
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20 janvier 2025
La série Num contient les reproductions d'archives sur support informatique. Ces reproductions se répartissent en deux grandes typologies. La copie de complément : elle un document ou un fonds qui n’est pas conservé, au moment de la réalisation de la copie, dans le service d’archives. La copie de sécurité : la copie de sécurité reproduit un document ou un fonds actuellement conservé dans le service d’archives, qu’il s’agisse d’un versement, d’un don, d’un dépôt ou d’une acquisition. Pour un même
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20 janvier 2025
Affecté aux Archives départementales du Bas-Rhin en 1957, Charles Haudot (1919-2010) est chargé de réaliser l’inventaire systématique des sceaux qui y sont conservés. Les résultats de ce travail se présentent sous la forme de plus de 10 000 fiches cartonnées, sur lesquelles sont renseignés les cote et date du document scellé, le nom du sigillant et les dimensions du sceau, et qui sont illustrées d’une photographie en noir et blanc de ce dernier. Le travail de Charles Haudot n’est pas exhaustif
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20 janvier 2025
La sous-série 4E des Archives départementales contient les documents relatifs à l'état civil à partir de 1792. Dans le Bas-Rhin, ces documents sont numérisés jusqu'en 1912. Au-delà de cette date, les documents sont consultables en salle de lecture, sous forme d'originaux. Vous trouverez désormais sur le site les instruments de recherche de l'état civil jusqu'en 1932 (communes des arrondissements judiciaires de Colmar et Strasbourg, 1942 (communes de l'arrondissement judiciaire de Saverne) et
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20 janvier 2025
Le « Concordat » qui organisait jusqu’en 1905, les rapports entre les différentes religions et l’État dans toute la France, est toujours en vigueur en Alsace-Moselle. Il est issu du concordat de 1801 signé entre Napoléon Bonaparte et Pie VII, et qui n'a pas été abrogé ni par l'annexion allemande en 1870 ni par le retour des trois départements au sein de la République française en 1919. Ce statut particulier que ne connaît pas le reste de la France, fait des archives produites par les églises des
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20 janvier 2025
Les archives notariales sont classées dans deux sous-séries, 6 E et 7 E. La coupure chronologique entre ces deux ensemble a lieu en 1792 : les documents antérieurs sont classés en sous-série 6 E, les documents postérieurs en sous-série 7 E. Le notariat ancien (jusqu'en 1791) Les archives notariales classées en sous-série 6 E constituent un fonds dit clos. Les documents conservés couvrent la période 1452 à 1791. Quatre notariats ont fait l'objet d'instruments de recherches dédiés (à consulter en
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20 janvier 2025
La sous-série 1 H regroupe les archives déposées par les hôpitaux aux Archives départementales. Ces fonds contiennent souvent les archives anciennes des hôpitaux. Les instruments de recherche suivants concernent les hôpitaux de Boersch, Bouxwiller et Wissembourg. Les documents couvrent la période 1371-1918. Hôpital de Boersch (1439-1871) Hôpital de Bouxwiller (1401-1870) Hôpital de Wissembourg (1371-1918).
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20 janvier 2025
Les communes peuvent choisir de déposer leurs archives, principalement les archives anciennes, aux Archives départementales qui en assurent la conservation et la mise en valeur. Elles sont alors communiquées en salle de lecture des Archives départementales. Les dépôts d'archives communales sont réalisés à l'initiative des communes, ils ne sont pas systématiques. La table des archives communales déposées permet de vérifier le nom des communes ayant déposé leurs documents auprès des Archives
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20 janvier 2025
Selon le cadre de classement des Archives départementales, les séries contemporaines renferment les documents produits à partir du 10 juillet 1940. En Alsace et en Moselle, les séries modernes sont closes en 1870 du fait de l'Annexion. Les séries contemporaines débutent donc en 1871 et non en 1940. Lors de recherches dans les archives contemporaines, le lecteur sera amené à consulter trois séries : AL ou D pour la période 1871-1944 et W pour la période postérieure à 1944. Le principe du
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20 janvier 2025
Les séries révolutionnaires et modernes contiennent les documents produits entre 1790 et 1870. Les séries révolutionnaires et modernes contiennent les documents produits entre 1790 et 1870. Comme les séries anciennes, les séries révolutionnaires (1790-1800) et modernes (1800-1870) sont closes, il n'y a pas de nouveau document à entrer dans ces séries. Elles sont également chrono-thématiques : à chaque série correspond à la fois une période et un thème. Ainsi, la série M contient les documents de
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20 janvier 2025
Le cadre de classement des Archives départementales, valable pour toute la France, a rangé les archives antérieures à 1789 dans les séries A à H, appelées séries anciennes. Couvrant tout le spectre de la vie sous l'Ancien Régime, du Moyen Age à 1790, les archives anciennes sont composées à la fois de documents produits par les institutions civiles et religieuses. Ce sont des séries closes, car il n’y a pas de nouveaux documents à entrer dans ces séries. On parle également de série "chrono
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